Meilleur en SuisseMeilleur en Suisse
  • Accueil
  • Suisse
  • Monde
  • Économie
  • Société
  • Sports
  • Personnes
Dernier

Une marche pour défendre la réputation de l’ex-pape Jean-Paul II

avril 2, 2023

Comment Florent Pagny a découvert être atteint d’un cancer

avril 2, 2023

AFFAIRE CREDIT SUISSE: Frustration et colère chez les employés de CS

avril 2, 2023

Subscribe to Updates

Get the latest creative news from FooBar about art, design and business.

What's Hot

Une marche pour défendre la réputation de l’ex-pape Jean-Paul II

avril 2, 2023

Comment Florent Pagny a découvert être atteint d’un cancer

avril 2, 2023

AFFAIRE CREDIT SUISSE: Frustration et colère chez les employés de CS

avril 2, 2023
Facebook Twitter Instagram
  • Sur
  • Conditions d’utilisation
  • Confidentialité
  • Contacter
dimanche, avril 2
Meilleur en SuisseMeilleur en Suisse
  • Accueil
  • Suisse
  • Monde
  • Économie
  • Société
  • Sports
  • Personnes
fr Français
en Englishfr Françaisde Deutschit Italiano
Trending
  • Une marche pour défendre la réputation de l’ex-pape Jean-Paul II
  • Comment Florent Pagny a découvert être atteint d’un cancer
  • AFFAIRE CREDIT SUISSE: Frustration et colère chez les employés de CS
  • Elections cantonales: La sénatrice Marina Carobbio au gouvernement tessinois?
  • Football: Magnin et Schällibaum sont tous deux confiants avant un derby qui promet
  • Enquête après une vidéo dénonçant le comportement d’un policier
  • Le testament de Karl Lagerfeld révélé: Baptiste Giabiconi premier héritier
  • Anti-corruption au Venezuela: 42 personnes arrêtées
S'abonner
Facebook Twitter Instagram
Meilleur en SuisseMeilleur en Suisse
Home » Douane suisse: Ce sabre japonais vieux de 600 ans pourrait lui coûter près d’un million

Douane suisse: Ce sabre japonais vieux de 600 ans pourrait lui coûter près d’un million

mai 31, 20222 Mins Read Suisse
Share
Facebook Twitter LinkedIn Pinterest Email

Un homme qui a traversé la frontière sans déclarer un bien précieux risque de s’en mordre les doigts: la Suisse le menace d’une lourde sanction.

Belle prise pour les douaniers: récemment, ils ont contrôlé un automobiliste qui entrait en Suisse depuis l’Allemagne par la frontière de Thayngen (SH). Rien à déclarer? Grave erreur! Dans son véhicule se trouvait un sabre japonais de samouraï. L’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) a découvert que le katana avait été manufacturé en 1353 et valait plus de 650’000 euros. «Outre le katana, un livre ancien, un contrat et la facture de vente ont été découverts», dit l’OFDF.

Et ça s’est compliqué encore pour le conducteur quand les douaniers ont compris qu’il n’était pas le propriétaire du sabre. Son détenteur légal, domicilié en Suisse, avait simplement chargé le conducteur de le transporter et le faire venir chez lui depuis Stuttgart. L’Office fédéral de la culture s’en est mêlé à son tour et a tranché: le katana tombait sous le coup de la loi sur les biens culturels.

Le conducteur ne va donc pas couper à des sanctions pour avoir importé illégalement un bien qui constitue une part du patrimoine culturel de l’humanité. D’abord, d’un point de vue pénal, il a déjà été condamné pour l’infraction à la loi sur les biens culturels. La peine: 60 jours-amende à 100 francs avec 2 ans de sursis, et 600 francs d’amende et frais.

Mais c’est du côté administratif que le plus lourd va s’abattre. La Confédération annonce avoir déjà encaissé 54’000 francs de TVA. L’OFDF a aussi «émis un acte d’accusation pour infraction à la loi sur la TVA contre le conducteur, qui encourt à présent une sévère sanction pouvant s’élever à 800’000 francs», fait-il savoir, ce qui représente l’amende maximale prévue par la loi.

Share. Facebook Twitter Pinterest LinkedIn Tumblr Telegram Email

Articles Liés

Elections cantonales: La sénatrice Marina Carobbio au gouvernement tessinois?

avril 2, 2023 Suisse

Trop de camions défectueux circulent ser les autoroutes suisses

avril 2, 2023 Suisse

Suisse: Un Vreneli en or version crypto pour près de 8000 francs

avril 2, 2023 Suisse

Sa mission: soigner les plus démunis

avril 2, 2023 Suisse

Conseil suisse des activités de jeunesse: Les jeunes exigent une réduction du temps de travail des apprentis

avril 1, 2023 Suisse

Il porte un flyer anti-masque, le Parlement vote pour qu’il le retire

avril 1, 2023 Suisse
Populaire
Personnes

Comment Florent Pagny a découvert être atteint d’un cancer

By Pressavril 2, 2023

Publié2 avril 2023, 13:54Santé: Comment Florent Pagny a découvert être atteint d’un cancerLe chanteur va…

AFFAIRE CREDIT SUISSE: Frustration et colère chez les employés de CS

avril 2, 2023

Elections cantonales: La sénatrice Marina Carobbio au gouvernement tessinois?

avril 2, 2023

Football: Magnin et Schällibaum sont tous deux confiants avant un derby qui promet

avril 2, 2023
Reste en contact
  • Facebook
  • Twitter
  • Pinterest
  • Instagram
  • YouTube
  • Vimeo
Dernier

Le testament de Karl Lagerfeld révélé: Baptiste Giabiconi premier héritier

avril 2, 2023

Anti-corruption au Venezuela: 42 personnes arrêtées

avril 2, 2023

Trop de camions défectueux circulent ser les autoroutes suisses

avril 2, 2023

Hockey sur glace: Le HC Bienne frustre encore Zurich, blanchi deux fois de suite

avril 2, 2023
Don't Miss
Monde

Une marche pour défendre la réputation de l’ex-pape Jean-Paul II

By Pressavril 2, 2023

Publié2 avril 2023, 13:52Varsovie: Une marche pour défendre la réputation de l’ex-pape Jean-Paul IIDes milliers de…

Comment Florent Pagny a découvert être atteint d’un cancer

avril 2, 2023

AFFAIRE CREDIT SUISSE: Frustration et colère chez les employés de CS

avril 2, 2023

Elections cantonales: La sénatrice Marina Carobbio au gouvernement tessinois?

avril 2, 2023
Stay In Touch
  • Facebook
  • Twitter
  • Pinterest
  • Instagram
  • YouTube
  • Vimeo
Our Picks

Une marche pour défendre la réputation de l’ex-pape Jean-Paul II

avril 2, 2023

Comment Florent Pagny a découvert être atteint d’un cancer

avril 2, 2023

AFFAIRE CREDIT SUISSE: Frustration et colère chez les employés de CS

avril 2, 2023

Elections cantonales: La sénatrice Marina Carobbio au gouvernement tessinois?

avril 2, 2023

Subscribe to Updates

Get the latest creative news from SmartMag about art & design.

Demo

Dernières nouvelles sur la Suisse et le monde provenant des sources d'information les plus fiables du monde entier, suivez-nous pour obtenir les dernières nouvelles directement sur votre appareil.

Nous acceptons de nouveaux partenariats dès maintenant.

Écrivez-nous : contact@meilleur-en-suisse.ch

Facebook Twitter Instagram YouTube
Nos Choix

Mirrorless or DSLR: Which is Best for Your Next Camera?

janvier 14, 2020
Mis en exergue

Football: Magnin et Schällibaum sont tous deux confiants avant un derby qui promet

avril 2, 2023

Enquête après une vidéo dénonçant le comportement d’un policier

avril 2, 2023

Le testament de Karl Lagerfeld révélé: Baptiste Giabiconi premier héritier

avril 2, 2023
About Us
About Us

Your source for the lifestyle news. This demo is crafted specifically to exhibit the use of the theme as a lifestyle site. Visit our main page for more demos.

We're accepting new partnerships right now.

Email Us: info@example.com
Contact: +1-320-0123-451

Our Picks

Mirrorless or DSLR: Which is Best for Your Next Camera?

janvier 14, 2020
New Comments
    © 2023 Tous les droits sont réservés. Meilleur en Suisse.
    • Sur
    • Conditions d’utilisation
    • Confidentialité
    • Contacter

    Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.